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1. ÉDITEUR DU SITE
Le site maison-garnot.com est édité par :
2. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias – Genève SUISSE Téléphone : +41 22 820 35 40
3. CONCEPTION ET RÉALISATION
Agence Fyrre – https://fyrre.fr
4. ACTIVITÉ
Maison Garnot est spécialisée dans la vente en ligne de boîtes à montres et accessoires d’horlogerie.
5. CONDITIONS GÉNÉRALES
Les conditions générales de vente sont accessibles sur le site et régissent l’ensemble des transactions effectuées sur maison-garnot.com.
6. DROIT APPLICABLE
Pour les consommateurs résidant dans l’Union Européenne : Les litiges relatifs aux transactions effectuées sur ce site sont soumis au droit du pays de résidence du consommateur, conformément au Règlement Rome I. Les consommateurs européens bénéficient des dispositions impératives de protection prévues par leur droit national.
7. MÉDIATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
Les consommateurs européens peuvent également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site maison-garnot.com (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de FATIO LLC ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation préalable écrite.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité accessible sur le site.
Responsable du traitement : FATIO LLC
10. COOKIES
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